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Pour que votre séjour soit satisfaisant, l’ensemble du personnel s’efforce de concilier vos besoins et les nécessités de la vie institutionnelle. Un climat de confiance est nécessaire. Il suppose la reconnaissance des droits et devoirs de chacun. Le présent livret d’accueil vous donne les renseignements utiles sur les services médicaux, les conditions et facilités de séjour et sur les règles à respecter dans l’intérêt de tous. Le règlement intérieur de l’établissement figure en annexe du présent livret. L’Hôpital local respecte votre liberté. Vous pouvez le quitter avec l’accord du médecin responsable ou même sans son accord. Merci de prévenir et de faire attention aux clauses du contrat de séjour qui prévoient un préavis. Respect de la dignité et de la personnalité La personnalité et la dignité de chacun doivent être respectées, compte tenu des locaux et des moyens dont dispose l’Hôpital local et des nécessités d’organisation des soins. Des instructions ont été données en ce sens à l’ensemble du personnel ; la plus grande courtoisie lui est demandée à l’égard des résidents. Vous avez le droit de refuser la visite de personnes que vous ne désirez pas recevoir. Les documents suivants vous sont remis lors de votre inscription : . Charte du patient hospitalisé . Charte de lutte contre la douleur . Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante Informations médicales Les médecins et le personnel soignant autorisé par ces derniers, vous informeront de votre état de santé, des examens à prévoir et des traitements prescrits. Votre famille peut, de son côté, et sauf opposition de votre part, être informée de votre état de santé. Si votre état de santé nécessite votre transfert dans un autre service ou un autre établissement, le médecin vous en donnera les raisons et votre famille sera immédiatement prévenue. Pour les résidents du service de Soins de Longue Durée, si votre famille souhaite rencontrer les médecins (Dr NICOLET-AKHAVAN et Dr OLIVIER), prendre rendez-vous auprès des infirmières du service, ce rendez-vous sera fixé dans les meilleurs délais. Pour les résidents de Maison de retraite, prendre rendez-vous directement auprès du médecin traitant de votre parent. La loi du 4 mars 2002 sur le droit des malades a prévu la constitution d’une commission régionale de conciliation et d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales. Cette commission a été créée le 24 juin 2003 pour les Pays de la Loire. Elle siège à la DRASS de Nantes. Si vous considérez avoir subi un litige très grave au niveau de votre santé vous pouvez vous adresser à cette commission. Pour plus de renseignements prendre rendez-vous auprès du Directeur. Données informatisées · Certaines données concernant le résident font l’objet d’un traitement automatisé dans les conditions fixées par la loi du 6 janvier 1978. Elles sont protégées par le secret médical. · Le patient a le droit de s’opposer, pour des raisons légitimes, au recueil et au traitement des données nominatives le concernant, dans les conditions fixées à l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978. · Le patient peut, par l’intermédiaire qu’il aura désigné à cet effet, exercer son droit d’accès et de rectification. Ce droit s’exerce auprès du Docteur NICOLET-AKHAVAN .
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